En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.peexsales.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Ahmed Mimoun – Peexsales
Adresse : .........
SIRET / Immatriculation : .........
Responsable publication : Ahmed Mimoun – contact@peexsales.com
Webmaster : Amine Mimoun (Créateur et Développeur du site)
Le site est hébergé par : .........
Adresse de l'hébergeur : .........
Contact : .........
Ahmed Mimoun est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Ahmed Mimoun.
Peexsales ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.peexsales.com.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Peexsales se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France.
A l'occasion de l'utilisation du site, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
En tout état de cause Peexsales ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site (formulaire de contact). L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause.
Le design et le développement technique de ce site internet ont été réalisés par Amine Mimoun aka le big boss.
